Mentions légales

 
  • En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.ateliersymbel.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

    Propriétaire du site : EI Sandrine DANIEL - Contact : ateliersymbel@gmail.com - Adresse : 183, rue du général de Gaulle 78740 Vaux-sur-Seine.

    Numéro SIRET : 909 729 212 00011 .

    Cope APE : 90.03A

    Sandrine DANIEL est adhérente à la Maison des Artistes

    Directeur de la publication : Sandrine DANIEL - Contact : ateliersymbel@gmail.com.

    Hébergeur : OVH SAS - 2 rue Kellermann - BP 80157 - 59053 Roubaix Cedex 1 - Téléphone : 1007

    Autres contributeurs : Sandrine DANIEL

    Le modèle de mentions légales est offert par Subdelirium.com https://www.subdelirium.com/generateur-de-mentions-legales/ Mentions légales

    La propriétaire du site fournit des informations à des fins purement informatives. Il s’efforce de contrôler leur exactitude et de les maintenir à jour. Mais aucune garantie n’est apportée concernant l’exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité de ces informations.

    Par conséquent, le propriétaire du site décline toute responsabilité pour tout dommage résultant notamment d’une imprécision ou inexactitude des informations disponibles sur ce site, ou pour toute atteinte résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers sur ce site, ou encore pour tout dommage ou virus qui pourrait endommager ou rendre inutilisable votre équipement informatique suite à la visite de ce site.

    La propriétaire du site ne pourra être tenu responsable en cas d’indisponibilité du site pour quelque cause que ce soit aux contenus des documents.

  • Veuillez lire attentivement ces Conditions générales d’utilisation, car en accédant au site https://www.ateliersymbel.com/, vous acceptez, sans limitation ni réserve, les dispositions légales en vigueur et les conditions ci-après détaillées. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://www.ateliersymbel.com/ sont donc invités à les consulter de manière régulière.

    Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par EI Sandrine DANIEL, qui se réserve le droit de modifier son contenu à tout moment et sans préavis. EI Sandrine DANIEL ne pourra être tenue responsable des conséquences de telles modifications. De même, EI Sandrine DANIEL se réserve le droit d’interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités du site à tout moment et sans préavis.

    Le site https://www.ateliersymbel.com/ est mis à jour régulièrement par EI Sandrine DANIEL.

  • Le site https://www.ateliersymbel.com/ a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’EI Sandrine DANIEL.

    EI Sandrine DANIEL s’efforce de fournir sur le site https://www.ateliersymbel.com/ des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

    Toutes les informations indiquées sur le site https://www.ateliersymbel.com/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://www.ateliersymbel.com/ ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

  • EI Sandrine DANIEL est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

    Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de EI Sandrine DANIEL.

    Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

  • EI Sandrine DANIEL ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.ateliersymbel.com/.

    EI Sandrine DANIEL décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.ateliersymbel.com/.

    EI Sandrine DANIEL s’engage à sécuriser au mieux le site https://www.ateliersymbel.com/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

    Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. EI Sandrine DANIEL se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

    Le cas échéant, EI Sandrine DANIEL se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

  • Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.ateliersymbel.com/ est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Versailles.